Délibérations 2015

Les délibérations des Conseils Municipaux 2015

 

Séance du 18 décembre 2015 - Compte Rendu

 

Séance du 20 novembre 2015 - Compte Rendu

 

Séance du 16 octobre 2015 - Compte Rendu

  • Décision modificative n°1 budget communal
  • Cession de la maison Vincent
  • Retrait de 8 communes de la Métropole de Lyon du SYDER
  • Numérisation du PLU au format COVADIS

 

Séance du 18 septembre 2015 - Compte Rendu

  • Approbation du nouveau contrat pluriannuel 2015-2018
  • Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et Cérémonies
  • Majoration de la taxe d'habitation sur les logements non affectés à l'habitation principale
  • Approbation de l'Ad'Ap

 

Séance du 26 juin 2015 - Compte Rendu

  • Approbation du règlement relatif à l’octroi de garanties d’emprunt aux bailleurs sociaux dans le cadre du PLH
  • Modification des tranches de quotient familial pour les tarifs périscolaires et TAP


Séance du 29 mai 2015 - Compte Rendu

  • Autorisation de signature d'emprunt
  • Demande de réserve parlementaire
  • Cession de terrains AB199 et AB200

 

Séance du 17 avril 2015 - Compte Rendu

  • Fixation des tarifs du restaurant municipal
  • Fixation des tarifs du service périscolaire
  • Fixation des tarifs des Temps d'Activités Pédagogique (TAP)
  • Approbation de la convention de la commune avec la MJC
  • Approbation de la convention tripartite entre la fédération des MJ, la commune de Thurins et la MJC
  • Approbation de la convention FONJEP 2015-2017

 

Séance du 27 mars 2015 - Compte Rendu

  • Approbation du compte administratif 2014
  • Approbation du compte de gestion 2014
  • Affectation du résultat 2014
  • Vote du taux des impôts locaux
  • Approbation du budget primitif 2015
  • Désignation des élus siégeant à la commission paritaire de la maison médicale

 

Séance du 27 février 2015 - Compte Rendu

  • Subventions aux associations et participations communales
  • Contrat d'association OGEC - Subvention communale
  • Contrat Enfance Jeunesse - Subvention communale
  • Contribution et budgétisation des charges d'éclairage public 2015 au SYDER
  • Convention associations François Couzon
  • Modification d'emprise chemin rural à la Martinière Haute
  • Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections

 

Séance du 30 janvier 2015 - Compte Rendu

  • Lancement de la modification n°1 du PLU
  • Autorisation d'ouverture de crédits anticipée 2015
  • Participations scolaires année 2015