Délibérations 2015
Les délibérations des Conseils Municipaux 2015
Séance du 18 décembre 2015 - Compte Rendu
Séance du 20 novembre 2015 - Compte Rendu
Séance du 16 octobre 2015 - Compte Rendu
- Décision modificative n°1 budget communal
- Cession de la maison Vincent
- Retrait de 8 communes de la Métropole de Lyon du SYDER
- Numérisation du PLU au format COVADIS
Séance du 18 septembre 2015 - Compte Rendu
- Approbation du nouveau contrat pluriannuel 2015-2018
- Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et Cérémonies
- Majoration de la taxe d'habitation sur les logements non affectés à l'habitation principale
- Approbation de l'Ad'Ap
Séance du 26 juin 2015 - Compte Rendu
- Approbation du règlement relatif à l’octroi de garanties d’emprunt aux bailleurs sociaux dans le cadre du PLH
- Modification des tranches de quotient familial pour les tarifs périscolaires et TAP
Séance du 29 mai 2015 - Compte Rendu
- Autorisation de signature d'emprunt
- Demande de réserve parlementaire
- Cession de terrains AB199 et AB200
Séance du 17 avril 2015 - Compte Rendu
- Fixation des tarifs du restaurant municipal
- Fixation des tarifs du service périscolaire
- Fixation des tarifs des Temps d'Activités Pédagogique (TAP)
- Approbation de la convention de la commune avec la MJC
- Approbation de la convention tripartite entre la fédération des MJ, la commune de Thurins et la MJC
- Approbation de la convention FONJEP 2015-2017
Séance du 27 mars 2015 - Compte Rendu
- Approbation du compte administratif 2014
- Approbation du compte de gestion 2014
- Affectation du résultat 2014
- Vote du taux des impôts locaux
- Approbation du budget primitif 2015
- Désignation des élus siégeant à la commission paritaire de la maison médicale
Séance du 27 février 2015 - Compte Rendu
- Subventions aux associations et participations communales
- Contrat d'association OGEC - Subvention communale
- Contrat Enfance Jeunesse - Subvention communale
- Contribution et budgétisation des charges d'éclairage public 2015 au SYDER
- Convention associations François Couzon
- Modification d'emprise chemin rural à la Martinière Haute
- Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
Séance du 30 janvier 2015 - Compte Rendu
- Lancement de la modification n°1 du PLU
- Autorisation d'ouverture de crédits anticipée 2015
- Participations scolaires année 2015
