Délibérations 2016

 

Séance du 16 décembre 2016 - Compte Rendu

  • Logement d’urgence – autorisation de signature de la convention tripartite et du règlement intérieur
  • Décision modificative n°3 budget communal
  • Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections

 

Séance du 18 novembre 2016 - Compte Rendu

  • Approbation de la modification des statuts de la CCVL
  • Adhésion au service juridique du CDG69
  • Autorisation de signature du contrat d’assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative avec le cdg69
  • Demande de subvention Bourg centre et pôle de services Région Auvergne-Rhône-Alpes
  • Modification de la délibération n°2016-038 portant exonération de taxe foncière bâtie les locaux occupés à titre onéreux par une Maison de Santé

 

Séance du 14 octobre 2016 - Compte Rendu

  • Décision modificative n°1 versement du FPIC
  • Décision modificative n°2 Subvention à la MJC
  • Modification des conventions avec la MJC
  • Approbation de la convention cadre du réseau des médiathèques

 

Séance du 16 septembre 2016 - Compte Rendu

  • Mise en place du prélèvement automatique pour les loyers de la Maison de Santé
  • Exonération de taxe foncière bâtie des locaux occupés à titre onéreux par une Maison de Santé
  • Renégociation des emprunts communaux
  • Régularisation voirie Chemin de la Plaine
  • Procédure d’élargissement de la voie communale n°1Bis
  • Approbation de la convention de capture et fourrière avec la SPA
  • Rapports d’activités 2015

 

Séance du 08 juillet 2016 - Compte Rendu

  • Modification du tableau des effectifs 
  • Questions diverses

 

Séance du 10 juin 2016 - Compte Rendu

  • Demande de subvention au titre du partenariat territorial du Département du Rhône
  • Demande de subvention au titre des amendes de police auprès du Département du Rhône
  • Modification de la délibération concernant la vente de la Maison Vincent
  • Motion contre l’A45

 

Séance du 20 mai 2016 - Compte Rendu

  • Renouvellement de l’agrément de service civique – ambassadeur agenda 21 et plan communal de sauvegarde
  • Fixation des tarifs du restaurant municipal
  • Fixation des tarifs du service périscolaire 
  • Fixation des tarifs des TAP  
  • Convention OGEC
  • Avenant n°1 lot n°15 plomberie ventilation chauffage

 

Pas de séance au mois d'avril 2016

 

Séance du 11 mars 2016 - Compte Rendu

  • Acquisition de terrain élargissement du chemin du Géry 
  • Assurance contre les risques financiers liés à la protection sociale du personnel
  • Participation financière MSA au CEJ 2015-2018
  • Approbation du compte administratif 2015 budget principal
  • Approbation du compte de gestion 2015 budget principal
  • Affectation du résultat 2015 
  • Fixation des taux d’imposition 2016
  • Approbation du budget primitif 2016
  • Contribution et budgétisation des charges d’éclairage public 2016 au SYDER 

 

Séance du 12 févier 2016 - Compte Rendu

  • Demande de réserve parlementaire auprès de Monsieur Christophe Guilloteau, député
  • Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l’investissement public local
  • Subventions aux associations et participations communales
  • Contrat d’association OGEC – subvention communale
  • Contrat enfance jeunesse – subvention communale
  • Contrat association François Couzon
  • Convention de participation aux frais du RASED
  • Avenant n°1 au marché de travaux de construction de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle

 

Séance du 15 janvier 2016 - Compte Rendu

  • Numérotation dans les hameaux
  • Approbation des critères d’appréciation de la valeur professionnelle des agents communaux 
  • Avis sur le projet de regroupement des deux écoles publiques maternelle et élémentaire
  • Convention de participation financière pour l’instruction des autorisations du droit des sols (ADS)
  • Demande de subvention au titre de la DETR, exercice 2016 – Projet pôle jeunesse
  • Demande de subvention au titre de réserve parlementaire auprès de Mme Annie GUILLEMOT – Projet pôle jeunesse
  • Demande de subvention au titre de réserve parlementaire auprès de Mme Catherine DI FOLCO – Projet pôle jeunesse
  • Ouverture de crédits pour des programmes d’investissement du budget principal – exercice 2016
  • Motion contre la fermeture de l’établissement Antoine Charial de Francheville