Délibérations 2017

 

Séance du 15 décembre 2017 - Compte Rendu

  • Décision modificative n°3 budget principal

 

Séance du 24 novembre 2017 - Compte Rendu

  • Désignation de représentants à la CLECT de la CCVL
  • Adhésion au service juridique du centre de gestion
  • Recensement : désignation du coordonnateur communal et rémunération des agents recenseurs
  • Délégation du conseil municipal au maire article L 2122-22 du CGCT : modification de la délibération du 22 avril 2014
  • Transfert de la compétence IRVE à la CCVL
  • Autorisation de signature convention CEVIVAL

 

Séance du 15 septembre 2017 - Compte Rendu

  • Modification des tarifs de la médiathèque
  • Approbation de la charte du réseau des médiathèques et du règlement intérieur

 

Séance du 21 juillet 2017 - Compte Rendu

  • Modification du règlement intérieur du restaurant municipal
  • Modification du tableau des effectifs
  • Gratification de stage
  • Approbation de la subvention pour le poste de direction de la MJC
  • Approbation de la convention cadre des compteurs GAZPAR
  • Extension du service commun « Ressources humaines »

 

Séance du 16 juin 2017 - Compte Rendu

  • Présentation du compteur communicant GAZPAR par GRDf 
  • Rapport d’activités 2016 de la médiathèque
  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du partenariat territorial
  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des amendes de police
  • Modification de la délibération sur les quotas d’avancements de grades
  • Décision modificative n°2 budget communal

 

Séance du 19 mai 2017 - Compte Rendu

  • Présentation du travail mené sur les friches agricoles par Chloé MARTEL, stagiaire CCVL
  • Information sur la collecte des ordures ménagères
  • Présentation de Thurins Destination Durable
  • Approbation du RIFSEEP 
  • Indemnités des élus locaux
  • Décision modificative n°1 budget communal 2017

 

Séance du 14 avril 2017 - Compte Rendu

  • Présentation du réseau de médiathèques 
  • Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
  • Modification des statuts du SYDER
  • Versement d’un fonds de concours à la CCVL – Parking rue du Michard
  • Lecture publique – convention Bébé lecteur
  • Fixation des tarifs du restaurant municipal
  • Fixation des tarifs du service périscolaire 

 

Séance du 17 mars 2017 - Compte Rendu

  • Approbation du compte administratif 2016
  • Approbation du compte de gestion 2016
  • Affectation des résultats exercice 2016
  • Vote des taux des taxes locales
  • Contribution et budgétisation des charges d’éclairage public 2017 au SYDER
  • Approbation du budget primitif 2017 

 

Séance du 17 février 2017 - Compte Rendu

  • Approbation du Plan Educatif Territorial n°2 (PEDT) 
  • Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes
  • Avis sur le Plan de Déplacements Urbains (PDU)
  • Subventions aux associations et participations communales
  • Contrat d’association OGEC – subvention communale
  • Contrat enfance jeunesse – subvention communale
  • Contrat association François Couzon
  • Modification du tableau des effectifs

 

Séance du 20 janvier 2017 - Compte Rendu

  • Acceptation de la subvention amendes de police et engagement à réaliser les travaux
  • Modification de la convention d’instruction des autorisations du droit des sols
  • Budget 2017 ouverture de crédits pour des programmes d’investissement du budget principal
  • Participations scolaires année 2017