Délibérations 2018

Séance du 14 décembre 2018 - Compte Rendu

  • Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la CCVL pour le pôle jeunesse
  • Approbation de la convention Conseil en droit des collectivités du Centre de Gestion
  • Motion de soutien à la Mission Locale des Monts d’Or et des Monts du Lyonnais
  • Modification de la composition du CCAS
  • Décision modificative Budget principal

 

Séance du 16 novembre 2018 - Compte Rendu

  • Modification des statuts de la CCVL
  • Acceptation de la subvention amendes de police 2018 et engagement à réaliser les travaux
  • Modification de la délibération relative à la facturation des repas de cantine lors des absences répétées

 

Séance du 19 octobre 2018 - Compte Rendu

  • Avis sur l’autorisation environnementale et la déclaration d’intérêt général, demandées par le SMAGGA dans le cadre du plan de gestion des berges et de la ripisylve et du plan de gestion des atterrissements sur le bassin versant du Garon
  • Plan de viabilité hivernale 2018/2019 avec le Département du Rhône  
  • Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor public
  • Convention de fourrière avec la SPA
  • Désignation d’un membre du conseil municipal pour délivrer un permis de construire dans le cadre de l’article L. 422-7 du code de l’urbanisme 

 

Séance du 21 septembre 2018 - Compte Rendu

  • Approbabtion du Plan Educatif Territorial labellisé plan mercredi
  • Approbation du tracé VTT Grande Traversée du Rhône
  • Mise en place d'astreinte pour la période hivernale
  • Modification du tableau des effectifs : suppression d'un emploi et modification horaire
  • Actualisation des cadres d’emploi bénéficiant du régime indemnitaire tenant des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – pour le cadre d’emploi d’assistant de conservation

 

Séance du 20 juillet 2018 - Compte Rendu

  • Décision modificative n°2 budget principal
  • Modification de la délibération n°2018-034 échanges Bouvard
  • Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage – Pôle jeunesse
  • Modification du tableau des effectifs dont création d’un emploi à temps non complet
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité et autorisation de principe de recrutement d’agents contractuels de remplacement 

Séance du 22 juin 2018 - Compte Rendu

  • Modification des tarifs du restaurant municipal
  • Modification des tarifs du périscolaire
  • Modification de la délibération n°2018-024 du 26 avril 2018 autorisant la signature de la vente d’un tènement communal 
  • Autorisation de signature pour l’acquisition d’un local commercial en VEFA
  • Echange de terrains Bouvard / Commune de Thurins
  • transfert de la compétence GEMAPI des communes membres à la CCVL : approbation du rapport de la CLECT 
  • Service commune « Ressources humaines » à la CCVL et ses communes membres : approbation du rapport de la CLECT  

 

Séance du 26 avril 2018 - Compte Rendu

  • Approbation des conventions d’objectifs et de partenariat avec la MJC
  • Autorisation de déposer un permis de construire au nom de la commune de Thurins
  • Autorisation de signature d’un compromis de vente d’un tènement communal
  • Approbation du nouveau programme d’action 2018-2021 PENAP
  • Demande de subvention au titre du DSIL 2018
  • Demande de subvention au titre du partenariat territorial 2018
  • Approbation et engagement de réalisation amendes de police 2017

 

Séance du 23 mars 2018 - Compte Rendu

  • Approbation du compte de gestion 2017
  • Approbation du compte administratif 2017
  • Affectation des résultats 2017
  • Vote des taux des taxes locales
  • Adoption du Budget Primitif 2018
  • Prêt personnel à un agent

 

Séance du 23 février 2018 - Compte Rendu

  • Subventions aux associations et participations communales
  • Contrat d’association avec l’association François Couzon
  • Contrat d’association avec l’OGEC
  • Subvention communale à la MJC – Espaces Jeunes
  • Subvention communale à la MJC – poste de direction
  • Subvention communale au RASED
  • Contribution communale au SYDER pour l’année 2018
  • Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés coordonné par le Syndicat Départemental d’Energies du Rhône (SYDER) et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents

 

Séance du 26 janvier 2018 - Compte Rendu

  • Demande de subvention au titre de la DETR 2018
  • Dénomination de voies et modification de la numérotation
  • Modification des rythmes scolaires pour la rentrée 2018-2019
  • Participations scolaires année 2018
  • Ouverture de crédits budgétaires en investissement
  • Approbation de la convention de mise à disposition  parcelles communales avec l’association « Potage et papotage au jardin » 
  • Adhésion à la mission « Assistance sociale du personnel » du cdg 69