Délibérations 2018

 

 

Séance du 20 juillet 2018 - Compte Rendu

  • Décision modificative n°2 budget principal
  • Modification de la délibération n°2018-034 échanges Bouvard
  • Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage – Pôle jeunesse
  • Modification du tableau des effectifs dont création d’un emploi à temps non complet
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité et autorisation de principe de recrutement d’agents contractuels de remplacement 

 

 

 

 

 

Séance du 26 avril 2018 - Compte Rendu

  • Approbation des conventions d’objectifs et de partenariat avec la MJC
  • Autorisation de déposer un permis de construire au nom de la commune de Thurins
  • Autorisation de signature d’un compromis de vente d’un tènement communal
  • Approbation du nouveau programme d’action 2018-2021 PENAP
  • Demande de subvention au titre du DSIL 2018
  • Demande de subvention au titre du partenariat territorial 2018
  • Approbation et engagement de réalisation amendes de police 2017

 

Séance du 23 mars 2018 - Compte Rendu

  • Approbation du compte de gestion 2017
  • Approbation du compte administratif 2017
  • Affectation des résultats 2017
  • Vote des taux des taxes locales
  • Adoption du Budget Primitif 2018
  • Prêt personnel à un agent

 

Séance du 23 février 2018 - Compte Rendu

  • Subventions aux associations et participations communales
  • Contrat d’association avec l’association François Couzon
  • Contrat d’association avec l’OGEC
  • Subvention communale à la MJC – Espaces Jeunes
  • Subvention communale à la MJC – poste de direction
  • Subvention communale au RASED
  • Contribution communale au SYDER pour l’année 2018
  • Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés coordonné par le Syndicat Départemental d’Energies du Rhône (SYDER) et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents

 

Séance du 26 janvier 2018 - Compte Rendu

  • Demande de subvention au titre de la DETR 2018
  • Dénomination de voies et modification de la numérotation
  • Modification des rythmes scolaires pour la rentrée 2018-2019
  • Participations scolaires année 2018
  • Ouverture de crédits budgétaires en investissement
  • Approbation de la convention de mise à disposition  parcelles communales avec l’association « Potage et papotage au jardin » 
  • Adhésion à la mission « Assistance sociale du personnel » du cdg 69