Délibérations 2019

Séance du 13 décembre 2019 - Compte Rendu

  • Approbation du CEJ 2019-2022 partie CAF
  • Approbation du CEJ 2019 partie MSA
  • Indemnité au comptable public
  • Avenant n°2 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage du pôle jeunesse
  • Subvention exceptionnelle à la commune de Teil suite au séisme

 

Séance du 15 novembre 2019 - Compte Rendu

  • Désaffectation d'un chemin riral et prescription de l'enquête publique
  • Acceptation de la subvention amendes de police 2019 et engagement à réaliser les travaux
  • Adhésion au service de médecine préventive du cdg69
  • Dénomination de voiries
  • Modification de la garantie d'emprunt à Alliade pour la rue du 8 mai

 

Séance du 11 octobre 2019 - Compte Rendu

  • Approbation de l'adhésion de la commune de Rontalon au SIAHVG et approbation de la modification des statuts du SIAHVG
  • Extinction de créance-surendettement

 

Séance du 13 septembre 2019 - Compte Rendu

  • Modification du tableau des effectifs
  • Approbation de la convention d'agence postale communale
  • Adoption des tarifs de location de salles communales
  • Adoption du règlement intérieur de la salle Saint Martin
  • Autorisation de signature d'un contrat de louage de choses
  • Recrutement d'un vacataire

 

Séance du 5 juillet 2019 - Compte Rendu

  • Modification des tarifs du restaurant municipal
  • Modification des tarifs du périscolaire
  • Instauration d’un compte épargne temps 
  • Adhésion au service de médecine statutaire et de contrôle  
  • Modification du tableau des effectifs 
  • Approbation de la convention d’agence postale communale 
  • Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la CCVL dans le cadre d’un accord local
  • Acceptation de la transmission du patrimoine d’une association à la commune de Thurins 

 

Séance du 10 mai 2019 - Compte Rendu

  • Demande de subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes 
  • Opposition au transfert de la compétence eau potable 
  • Opposition au transfert de la compétence eaux usées 

 

Séance du 29 mars 2019 - Compte Rendu

  • Approbation du compte de gestion 2018
  • Approbation du compte administratif 2018
  • Affectation des résultats 2018
  • Vote des taux des taxes locales  
  • Adoption du Budget Primitif 2019
  • Contribution communale au SYDER
  • Demande de subvention au titre de la DETR / DSIL Contrat de ruralité 2019
  • Demande de subvention au titre du partenariat territorial 2019
  • Demande de subvention au titre des amendes de police 2019
  • Demande de subvention au titre de la DGD bibliothèque 2019
  • Approbation de la convention de groupement de commandes pour les fournitures administratives 
  • Approbation de la convention OGEC 
  • Indemnisation Forfaitaire Complémentaire pour les Elections  
  • Approbation d’une garantie d’emprunt 
  • Approbation de la délégation de maîtrise d’ouvrage à la CCVL pour l’aménagement de la rue du 8 mai 1945 
  • Admission en non-valeur

 

Séance du 15 février 2019 - Compte Rendu

  • Subvention aux associations et participations communales
  • Contrat d'association avec l'association François Couzon
  • Contrat d'association avec l'OGEC
  • Participations scolaires année 2019
  • Subvention communale à la MJC - Epsace Jeunes
  • Subvention communale à la MJC - Poste de Direction
  • Subvention communale au RASED
  • Acquisition de parcelles de terrain à La Fabrique
  • Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre du pôle jeunesse
  • Modification du dispositif des astreintes de neige
  • Modification du tableau des effectifs
  • Dénomination des voiries
  • Avenant à la convention de télétransmission pour les marchés publics