Délibérations 2019

Séance du 15 février 2019 - Compte Rendu

  • Subvention aux associations et participations communales
  • Contrat d'association avec l'association François Couzon
  • Contrat d'association avec l'OGEC
  • Participations scolaires année 2019
  • Subvention communale à la MJC - Epsace Jeunes
  • Subvention communale à la MJC - Poste de Direction
  • Subvention communale au RASED
  • Acquisition de parcelles de terrain à La Fabrique
  • Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre du pôle jeunesse
  • Modification du dispositif des astreintes de neige
  • Modification du tableau des effectifs
  • Dénomination des voiries
  • Avenant à la convention de télétransmission pour les marchés publics