Délibérations 2020

Séance du 12 novembre 2020 - Compte Rendu

  • Opposition au transfert de la compétence PLU à la CCVL 
  • Convention avec le SDMIS pour les sapeurs-pompiers volontaires
  • Adhésion à l’association AMORCE

 

Séance du 1er octobre 2020 - Compte Rendu

  • Adhésion au service de médecine statutaire et de contrôle du CDG69
  • Désignation de deux représentants à la CLECT (Commission d’Evaluation des Charges Transférées) de la CCVL
  • Garantie pour un emprunt souscrit par l'OGEC
  • Convention de fourrière avec la SPA 2021
  • Dénomination de voiries

 

Séance du 3 septembre 2020 - Compte Rendu

  • Mesures exceptionnelles d’aides économiques liées au Covid-19
  • Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
  • Modification du tableau des effectifs
  • Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

 

 Séance du 10 juillet 2020 - Compte Rendu

  • Rectification d’une erreur matérielle pour l’attribution du marché du pôle jeunesse
  • Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
  • Délégation du Conseil municipal au Maire
  • Création et composition des commissions municipales
  • Elections des membres élus du CCAS
  • Proposition de personnes appelées à siéger à la CCID
  • Désignation des délégués aux organismes extérieurs
  • Fixation des indemnités de fonction
  • Droit à la formation

 

 Séance du 3 juillet 2020 - Compte Rendu

  • Election du Maire et des adjoints

 

Séance du 12 juin 2020 - Compte Rendu

  • Fixation des tarifs du restaurant municipal
  • Fixation des tarifs du périscolaire
  • Modification du tableau des effectifs
  • Octroi d’une garantie d’emprunt Alliade Habitat Rue du 8 mai 1945
  • Attribution du marché du pôle jeunesse
  • Actualisation des cadres d’emploi bénéficiant du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – pour le cadre d’emploi d’agents de maîtrise

 

Séance du 6 mars 2020 - Compte Rendu

  • Approbation du compte de gestion 2019
  • Approbation du compte administratif 2019
  • Affectation des résultats 2019
  • Vote des taux des taxes locales
  • Adoption du Budget Primitif 2020
  • Contribution communale au SYDER
  • Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel communal - mandat au cdg69
  • Aliénation du chemin rural du Mathy
  • Convention de fourrière avec le SPA 2020
  • Modification du tableau des effectifs
  • Indemnisation des travaux supplémentaires à l'occasion des élections municipales
  • Autorisation de signature du compromis de vente de la boulangerie
  • Autorisation de signature de la rétrocession de l'espace vert et de la voirie de l'OAP du Mathy

 

Séance du 24 janvier 2020 - Compte Rendu

  • Avis sur le PLH communautaire
  • Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la rue du 8 mai 1945
  • Acquisition en VEFA du local commercial
  • Résultats de l'enquête publique en vue d'aliénation du chemin rural entre le Mathy et le Géry
  • Subventions aux associations et participations communales
  • Participation financière de la commune aux dépenses de fonctionnement de l'école privée
  • Participations scolaires année 2020
  • Subvention communale à la MPT - Espace Jeunes
  • Subvention communale à la MPT - Poste de direction
  • Subvention communale au RASED
  • Ouverture de crédits budgétaires en investissement