Délibérations 2021

Séance du 24 juin 2021 - Compte Rendu

  • Approbation des conventions d’objectifs avec la Maison Pour Tous
  • Prescription de la révision générale du PLU, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
  • Rétrocession de tènements de voirie par le SYTRAL à la Commune de Thurins
  • Autorisation de signature de la convention de reversement aux communes des subventions dans le cadre de l’AMI Sequoia
  • Approbation d’une garantie d’emprunt pour des logements locatifs sociaux Rue du Michard
  • Motion concernant la distribution de la propagande électorale des électionsdépartementales et régionales de 2021

Séance du 3 juin 2021 - Compte Rendu

  • Transfère de compétence mobilité - modification des statuts de la CCVL
  • Transfert de la compétence mobilité – Motion du conseil municipal
  • Fixation des modalités de concertation de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU
  • Fixation des tarifs des droits de place
  • Fixation des tarifs du restaurant municipal
  • Fixation des tarifs du périscolaire
  • Indemnités Forfaitaires complémentaires pour les élections

Séance du 8 avril 2021 - Compte Rendu

  • Demande de subvention au titre des amendes de police
  • Autorisation de signature du marché de prestation de services pour la révision du PLU
  • Demande de subvention au titre de la DGD urbanisme
  • Autorisation de signature d'un bail commercial

Séance du 11 mars 2021 - Compte Rendu

  • Approbation du compte de gestion 2020
  • Approbation du compte administratif 2020
  • Affectation du résultat 2020
  • Fixation des taux des taxes locales
  • Approbation du budget primitif 2021
  • Contribution communale au SYDER
  • Dénomination de voirie

 

Séance du 11 février 2021 - Compte Rendu

  • Autorisation de signature pour une convention de servitudes avec Enedis
  • Demande de subvention Plan de relance numérique et informatique
  • Approbation du choix du cabinet pour l'étude de programmation urbaine
  • Subvention aux associations
  • Participation financière de la commune aux dépenses de fonctionnement de l'école privée
  • Participations scolaires année 2021
  • Subvention communale à la MPT - Espace Jeunes
  • Subvention communale à la MPT - Poste de direction
  • Subvention communale au RASED année 2021
  • Admission en non-valeur

 

Séance du 14 janvier 2021 - Compte Rendu

  • Institution du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé
  • Création de vacations pour l'étude surveillée
  • Recrutement d'enseignants dans le cadre des études surveillées ou dirigées
  • Ouverture de crédits budgétaires en investissement